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CABINET D’AVOCAT BELFORT 

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Le cabinet OXO AVOCATS allie expérience et modernité pour vous conseiller dans la rédaction de vos actes juridiques et vous représenter principalement dans le domaine du droit équin, du droit de l’entreprise et du droit patrimonial.

Les membres de l'équipe sauront être à votre écoute, dans un souci permanent d'efficacité et de proximité.
 

Droit équin : Que faire en cas de maltraitance ?

Publié le : 06/06/2023 06 juin juin 06 2023
Droit équin
Les cas de chevaux maltraités restent, hélas, encore trop nombreux, mais comment réagir dans ce genre de situations ? Que dit la loi, quelles sont les obligations du propriétair...

Levée de fonds : à qui s’adresser et quand ?

Publié le : 24/05/2023 24 mai mai 05 2023
Droit des sociétés / Levées de fonds
Votre entreprise se développe mais voila pour passer à l’étape suivante, vous avez besoin de financements. Vous trouverez ci-après quelques conseils sur les organismes de financ...

En 2 ou 3 clics, mettez vos ânes au pas des démarches administratives

Publié le : 16/05/2023 16 mai mai 05 2023
Droit équin
Vous prenez soin de votre âne chaque jour, mais avez-vous pensé à vous mettre en règle administrativement ? Les ânes, mulets et bardots ont droit à la même traçabilité que les c...

Clôture de la liquidation judiciaire et reprise de l’action en garantie du coobligé

Publié le : 11/05/2023 11 mai mai 05 2023
Droit des sociétés / Procédures collectives
Un couple, marié sous le régime de la communauté, a acquis un fonds de commerce à l’aide de deux prêts consentis par une banque. En 2013, le divorce du couple a été prononcé et...
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