Rapport d’activité 2022 : l’IFCE accompagne les mutations de la filière équine
Publié le :
04/04/2023
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2023
Source : www.ifce.frLes agents de l’IFCE sont fiers de vous présenter leurs actions et réalisations en 2022. Huit enjeux majeurs et transverses représentent le fil conducteur de nos activités... Lire la suite
Historique
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Droit équin : Que faire en cas de maltraitance ?
Publié le : 06/06/2023 06 juin juin 06 2023Droit équinLes cas de chevaux maltraités restent, hélas, encore trop nombreux, mais comment réagir dans ce genre de situations ? Que dit la loi, quelles sont les obligations du propriétair...Source : www.chevalmag.com
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En 2 ou 3 clics, mettez vos ânes au pas des démarches administratives
Publié le : 16/05/2023 16 mai mai 05 2023Droit équinVous prenez soin de votre âne chaque jour, mais avez-vous pensé à vous mettre en règle administrativement ? Les ânes, mulets et bardots ont droit à la même traçabilité que les c...Source : www.ifce.fr
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Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le : 02/05/2023 02 mai mai 05 2023Droit équinLa loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien entre les animaux et les hommes a été promulguée le 30 novembre 2021. La Ligue française pour la pro...Source : lfpcheval.fr
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Une demande de duplicata ? Trouvez votre cas !
Publié le : 25/04/2023 25 avril avr. 04 2023Droit équinUn équidé doit être accompagné d’un document d’identification ainsi que d’une carte d’immatriculation (en format internet ou papier), et ce, tout au long de sa vie. En cas de pe...Source : www.ifce.fr
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L'élevage de chevaux pour des besoins personnels ne constitue pas une activité professionnelle
Publié le : 11/04/2023 11 avril avr. 04 2023Droit équinNe sont pas imputables sur le revenu global les déficits provenant de l'activité d'élevage de chevaux utilisés pour des tournois de chevalerie, des spectacles ou des tournois de...Source : www.efl.fr
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Rapport d’activité 2022 : l’IFCE accompagne les mutations de la filière équine
Publié le : 04/04/2023 04 avril avr. 04 2023Droit équinLes agents de l’IFCE sont fiers de vous présenter leurs actions et réalisations en 2022. Huit enjeux majeurs et transverses représentent le fil conducteur de nos activités...Source : www.ifce.fr