Historique

• Endurance : La France championne du monde après décision du tribunal FEI
  Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023
  Droit équin
  
  Initialement sacré champion du monde à Butheeb, aux Emirats Arabes Unies, en février dernier, le Bahreïn a été démis de son titre. En cause, le contrôle anti-dopage positif à un...
  Source : www.chevalmag.com
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• Réforme du régime des fusions, scissions, APA et opérations transfrontalières
  Publié le : 08/06/2023 08 juin juin 06 2023
  Droit des sociétés / Fusions et acquisitions
  
  Prise sur le fondement de l’article 13 de la loi DDADUE 3 (L. n° 2023-171, 9 mars 2023, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domain...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• Droit équin : Que faire en cas de maltraitance ?
  Publié le : 06/06/2023 06 juin juin 06 2023
  Droit équin
  
  Les cas de chevaux maltraités restent, hélas, encore trop nombreux, mais comment réagir dans ce genre de situations ? Que dit la loi, quelles sont les obligations du propriétair...
  Source : www.chevalmag.com
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• Levée de fonds : à qui s’adresser et quand ?
  Publié le : 24/05/2023 24 mai mai 05 2023
  Droit des sociétés / Levées de fonds
  
  Votre entreprise se développe mais voila pour passer à l’étape suivante, vous avez besoin de financements. Vous trouverez ci-après quelques conseils sur les organismes de financ...
  Source : www.dynamique-mag.com
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• En 2 ou 3 clics, mettez vos ânes au pas des démarches administratives
  Publié le : 16/05/2023 16 mai mai 05 2023
  Droit équin
  
  Vous prenez soin de votre âne chaque jour, mais avez-vous pensé à vous mettre en règle administrativement ? Les ânes, mulets et bardots ont droit à la même traçabilité que les c...
  Source : www.ifce.fr
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• Transmettre sa société : quel coût fiscal et comment se préparer ?
  Publié le : 15/05/2023 15 mai mai 05 2023
  Droit des sociétés / Transmission d’entreprise
  
  Plusieurs solutions s’offrent, sur le plan fiscal, au dirigeant soucieux dorganiser la transmission à titre onéreux de sa société dune manière qui en assure la continuité. Les d...
  Source : efl.businesscomm.fr
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